Influenceur et placement de produits
A la suite de notre article sur les influenceurs, largement partagé depuis sa publication il y a un an, le journal Liberation a interrogé notre associé Stéphane Bellec, avocat en droit des marques, sur la réglementation du placement de produits par les influenceurs sur les réseaux sociaux. Face à la croissance des « fake news », la rubrique check news de Libération répond aux questions des lecteurs après un travail d’enquête de ses journalistes. Une lectrice s’interroge ainsi sur la légalité des placements de produits réalisés fréquemment par les influenceurs ou stars des réseaux sociaux, y compris pour des produits issus de […]
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La reprise du journal Nice Matin par ses salariés
Rachat d’un journal par ses salariés Sujet : Droit des affaires / droit de la presse Le journal Nice Matin a été repris par ses salariés en 2014. Le Cabinet De Baecque Fauré Bellec a participé au montage juridique de ce dossier de reprise auprès du tribunal de commerce de Nice. La société coopérative d’intérêt collectif SCIC créée par les salariés a obtenu l’approbation du tribunal. Ainsi elle a créé la surprise face à d’autres repreneurs sérieux. Les salariés proposent non seulement de maintenir la majorité des emplois, de renoncer à des primes, de développer le numérique et de trouver des fonds […]
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Brexit : quelles conséquences pour les marques européennes enregistrées?
Suite à notre article « Marques et Brexit » sur le blog du cabinet, le Journal du Management – juridique et réglementations – nous a proposé d’informer ses lecteurs sur les conséquences du Brexit pour les marques européennes. Nous avons fait le point sur la protection des marques après le Brexit, en mettant en avant le calendrier des étapes, les points acquis et les points encore en discussion. Bonne lecture
Étiquettes : Brexit, Marque Européenne, Marques, Procédure d'enregistrement de marque
Recel des oeuvres de Picasso: l’électricien avoue avoir menti
Droit pénal de l’art : l’épopée judiciaire de la succession Picasso Sujet : droit de l’art Le Journal « La Provence » rappelle la romanesque histoire de la succession Picasso. Une succession complexe, des oeuvres qui disparaissent de l’inventaire, un électricien qui avoue avoir menti… Le recel des oeuvres de Pablo Picasso a donné lieu à une épopée judiciaire digne d’un roman. 271 oeuvres de Picasso sont ainsi restées enfermées dans un garage pendant plus de trente années. Ce article revient sur les différents éléments du procès de Pierre le Guennec qui avoue avoir menti lors de son audition devant la cour […]
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Octobre 2017 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’International Bar Association à Sidney – Australie
Octobre 2017 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’International Bar Association à Sidney – Australie Il préside une table ronde sur « les auteurs reniant leur œuvres » et un panel sur « le commerce international des œuvres d’art – arbitrage, médiation, protection des arts premiers dans un contexte international ». Il est nommé responsable du comité Art Cultural Institution Heritage Law Comitee.
Mai 2017 : Olivier de Baecque et Anne-Jessica Fauré publient un article sur « le vol et le recel d’œuvres d’art » dans la revue JurisArt, n°46, éditions Dalloz
Mai 2017 : Anne-Jessica Fauré et Olivier de Baecque publient un article sur « le vol et le recel d’œuvres d’art » dans la revue JurisArt, n°46, éditions Dalloz
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1er semestre 2017 : Olivier de Baecque dirige le séminaire de droit du marché de l’art à l’Ecole du Louvre
1er semestre 2017 : Olivier de Baecque dirige le séminaire de droit du marché de l’art à l’Ecole du Louvre
L’adjudicataire défaillant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques – Droit et Patrimoine Décembre 2016
Le risque d’impayé est prégnant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques car l’adjudicataire du bien, inconnu du vendeur, peut ne pas payer le prix. Outre la sanction spécifique aux ventes aux enchères publiques qu’est la folle enchère, il est intéressant d’envisager comment se prémunir contre ce risque. Voir l’article
Table ronde à Drouot
Marché de l’art: les chances de la France, 15 après Voir le programme
Octobre 2016 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’international Bar Association à Washington – USA
Octobre 2016 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’international Bar Association à Washington – USA
